Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACEX EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SACEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACEX EUROPE domicilié(e) ZAC Paris Nord II 12/34, rue des Chardonnerets BP 40054, 95913 ROISSY CDG CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACEX EUROPE - France.
La marque SACEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632918.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACEX EUROPE SARL - ZAC Paris Nord II 12/34, rue des Chardonnerets BP 40054, 95913 ROISSY CDG CEDEX - France
SACEX EUROPE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
PRODUITS - Dispositifs de signalisation des véhicules spéciaux -Feux à éclat oranges, bleus ou rouges -Feux tournants oranges, bleus ou rouges -Feux clignotants oranges, bleus ou rouges -Dispositifs de signalisation des véhicules et de leurs remorques: -Feux clignotants -Feux de position -Feux de gabarit -Feux rouges arrière de brouillard -Feux éclaireurs de plaques -Feux de marche arrière -Catadioptres avec contacteurs, connecteurs, rallonges, supports de fixation magnétiques, à vis ou à encliquetage. -Dispositifs de signalisation de freinage des véhicules -Feux stop complémentaires intérieurs ou extérieurs intégrés ou non dans des supports
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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